Plaque non conforme du 3831

[Walker]

Bonsoir, aujourd'hui en prenant la 3831 du 129, j'ai remarquer que sur la plaque d'immatriculation il manquer la lettre F du pays et le numéros du département 75 juste le numéros de l'immat sur un fond blanc comme les numéros de coquille à 4 chiffres est-ce un défaut du constructeur de plaque, le MR peut t-il être verbaliser?
J'ai déjà vu des voitures de la série SIV sans numéros de département y compris cyclomoteur mais les constructeurs de plaque on l'obligation de mettre la lettre du pays.

Merci

[Le Prêtre]

Non, pas d'obligation pour quoi que ce soit ...

[Zacotel's]

Non, pas d'obligation pour quoi que ce soit ...

Euh... il me semble que sur les plaques actuelles (en LL-nnn-LL) il faille l'eurobande avec le F sur la gauche, et à droite, un numéro de département et le logo de la région associée. De plus, les tirets entre les groupes de lettres et de chiffres doivent être présents eux aussi. Sinon, le véhicule est verbalisable (pas le conducteur). Après, tout ceci est théorique, dans la pratique, il y a un peu de laisser aller.

[Drake]

Les deux "bandes" bleues sont obligatoires, il n'y a que pour les véhicules de collections qui possèdent des plaques noires, ou cela n'est pas obligatoire (et dans la pratique de toutes façons il n'existe pas de plaques noires avec des eurobandes bleues). Par contre pour celle de la région il est permis de mettre n'importe quel département, si tu habites dans le 45 et que tu mets une eurobande 13 ou 972, c'est permis, en revanche il est interdit d'avoir deux départements différents d'inscrits pour la même immat, sur la même voiture.

Un bus de la RATP pourrai par exemple avoir deux plaques en 07 ou deux en 75 (avant/arrière), mais pas une plaque en 07 et l'autre en 75.

Et pour les cyclomoteurs c'est normal qu'il n'existe pas de bande à droite puisque c'est interdit (et oui ...), ça vaut uniquement pour les cyclos ayant une immat de type AA 000 A.

[Nico]

Dans l'ancien système et pour résumer :

Plaques noires ou blanches/jaunes jusqu'en 1993
Plaques blanches à l'avant, jaunes à l'arrière depuis 1993
Eurobande depuis 2004
Plaques jaunes ou blanches à l'arrière depuis 2007

Donc à l'heure actuelle n'importe quel véhicule, en fonction de sa date d'immatriculation (la dernière immatriculation connue pour le véhicule) peut revêtir les plaques telles que prévues à ce moment là, ou celles qui ont suivi.

D'où le fait que j'ai ré-équipé ma Super 5 de 1986 (immatriculation d'origine) et ma Volvo de 1989 (immatriculation de 1993) de plaques noires.

Et pour le SIV effectivement, les deux bandes bleues sont obligatoires ainsi que les tirets entre les différentes parties de l'immatriculation.


Et on peut ajouter à cela qu'il n'y a que peu de polices d'écritures légalement autorisées pour les plaques et que même des centres auto ne respectent pas ces obligations...

[Yann]

Pas grand chose à ajouter à ce qui a été dit !

Bonsoir, aujourd'hui en prenant la 3831 du 129, j'ai remarquer que sur la plaque d'immatriculation il manquer la lettre F du pays et le numéros du département 75 juste le numéros de l'immat sur un fond blanc comme les numéros de coquille à 4 chiffres est-ce un défaut du constructeur de plaque, le MR peut t-il être verbaliser?

Une photo sera la bienvenue

Après, tout ceci est théorique, dans la pratique, il y a un peu de laisser aller.

Un peu ? Beaucoup, oui. Quand on voit la quantité de plaques non conformes qui sont collectées sur le FDPI ou sur la liste de discussion du SFPI, il y a de quoi se poser des questions...

Yann

[Walker]

Une photo sera la bienvenue

Yann

@+

[Yann]

Merci pour les photos !
Je suppose que la plaque avant a été refaite suite à un accident.

Yann

[tdy-bear]

Bonsoir Yann,

Non, la plaque est comme sa depuis son début de service.

Cordialement, bonne soirée

[Drake]

Dans l'ancien système et pour résumer :

Plaques noires ou blanches/jaunes jusqu'en 1993
Plaques blanches à l'avant, jaunes à l'arrière depuis 1993
Eurobande depuis 2004
Plaques jaunes ou blanches à l'arrière depuis 2007

Donc à l'heure actuelle n'importe quel véhicule, en fonction de sa date d'immatriculation (la dernière immatriculation connue pour le véhicule) peut revêtir les plaques telles que prévues à ce moment là, ou celles qui ont suivi.

D'où le fait que j'ai ré-équipé ma Super 5 de 1986 (immatriculation d'origine) et ma Volvo de 1989 (immatriculation de 1993) de plaques noires.

Et pour le SIV effectivement, les deux bandes bleues sont obligatoires ainsi que les tirets entre les différentes parties de l'immatriculation.


Et on peut ajouter à cela qu'il n'y a que peu de polices d'écritures légalement autorisées pour les plaques et que même des centres auto ne respectent pas ces obligations...

Je rectifie sur deux points:

- Les eurobandes existent depuis fin 1998 mais trop chères, elles ne sont véritablement apparues qu'en 2000/2001 de manière fréquente, 2004 c'est la loi obligeant chaque véhicules à partir de cette date là d'avoir des plaques avec une eurobande et d'ailleurs le paradoxe est que pour les bus RATP, quasiment aucun agora line ne portent de plaques avec eurobandes, sauf quelques exceptions comme la 8439.
- Attention car tu es en infraction concernant ta Volvo, si l'immatriculation est de 1993 donc après la fin des plaques noires, il est interdit de circuler avec des plaques noires sauf si ton véhicule est en CG collection ou que l'immatriculation est antérieure à 1992 (correspondant à l'année de la plaque, et non l'année de la voiture).